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Entités présentant la communication | Cote du document/Intitulé | Date de distribution | Statut | |
|---|---|---|---|---|
| Australie; Cameroun; Canada; Chine; Colombie; Corée, République de; États-Unis d'Amérique; Hong Kong, Chine; Japon; Jordanie; Kazakhstan; Koweït, État du; Macao, Chine; Myanmar; Nicaragua; Norvège; Nouvelle-Zélande; Pakistan; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour; Suisse; Union européenne; Venezuela, République bolivarienne du | G/TBT/GEN/353/Rev.5, WT/GC/W/915/Rev.4, WT/MIN(24)/W/3 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie ; le Cameroun ; le Canada ; la Chine ; la Colombie ; l'État du Koweït ; les États Unis ; Hong Kong, Chine ; le Japon ; la Jordanie ; le Kazakhstan ; Macao, Chine ; le Myanmar ; le Nicaragua ; la Norvège ; la Nouvelle-Zélande ; le Pakistan ; la République bolivarienne du Venezuela ; la République de Corée ; le Royaume-Uni ; les Seychelles ; Singapour ; la Suisse et l'Union européenne - Révision | 13/02/2024 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Cameroun; Canada; Chine; Corée, République de; États-Unis d'Amérique; Hong Kong, Chine; Japon; Jordanie; Kazakhstan; Macao, Chine; Myanmar; Nicaragua; Norvège; Nouvelle-Zélande; Pakistan; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour; Suisse; Union européenne; Venezuela, République bolivarienne du | G/TBT/GEN/353/Rev.4, WT/GC/W/915/Rev.3 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie ; le Cameroun; le Canada ; la Chine ; les États Unis ; Hong Kong, Chine; le Japon ; la Jordanie ; le Kazakhstan ; Macao, Chine ; le Myanmar ; le Nicaragua ; la Norvège ; la Nouvelle Zélande ; le Pakistan ; la République bolivarienne du Venezuela ; la République de Corée ; le Royaume Uni ; les Seychelles ; Singapour ; la Suisse et l'Union européenne - Révision | 18/01/2024 | En distribution non restreinte | |
| Australie; Cameroun; Canada; Chine; Corée, République de; États-Unis d'Amérique; Japon; Jordanie; Kazakhstan; Macao, Chine; Myanmar; Nouvelle-Zélande; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour; Suisse; Union européenne; Venezuela, République bolivarienne du | G/TBT/GEN/353/Rev.3, WT/GC/W/915/Rev.2 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par l'Australie; du Cameroun; du Canada; de la Chine; des États Unis; du Japon; de la Jordanie; du Kazakhstan; de Macao, Chine; du Myanmar; de la Nouvelle-Zélande; de la République bolivarienne du Venezuela; de la République de Corée; du Royaume Uni; des Seychelles; de Singapour; de la Suisse et de l'Union européenne - Révision | 20/12/2023 | En distribution non restreinte | |
| Cameroun; Canada; Chine; Corée, République de; États-Unis d'Amérique; Japon; Jordanie; Macao, Chine; Myanmar; Nouvelle-Zélande; Royaume-Uni; Seychelles; Singapour; Union européenne; Venezuela, République bolivarienne du | G/TBT/GEN/353/Rev.2, WT/GC/W/915/Rev.1 - Conseil général - Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de Déclaration ministérielle sur le renforcement de la coopération en matière de réglementation en vue de réduire les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le Cameroun ; le Canada ; la Chine ; les États Unis ; le Japon ; la Jordanie ; Macao, Chine ; le Myanmar ; la Nouvelle-Zélande ; la République bolivarienne du Vénézuela ; la République de Corée ; le Royaume-Uni ; les Seychelles ; Singapour et l'Union européenne - Révision | 13/12/2023 | En distribution non restreinte | |
| Corée, République de | JOB/TBT/256 - Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la République de Corée au sujet du document JOB/TBT/248 - Huitième examen triennal - Communication présentée par la République de Corée | 18/09/2018 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | RD/TBT/212 - Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Thematic session on good regulatory practice - Plans for improving technical regulatory impact assessment in Korea - Korean Agency for Technology and Standards | 29/03/2017 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | JOB/TBT/218 - Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 28 mars 2017 - Communication présentée par la République de Corée | 24/02/2017 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | RD/TBT/169 - Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Eighth special meeting on procedures for information exchange - The TBT IMS & ePing in Korea | 03/11/2016 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | JOB/TBT/195 - Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la transparence - 8 novembre 2016 - Communication présentée par la République de Corée | 12/10/2016 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | RD/TBT/153 - Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Thematic session on regulatory cooperation between Members : energy efficiency - Consumer technologies Association | 13/06/2016 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | JOB/TBT/181 - Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation : efficacité énergétique - 14 juin 2016 - Communication présentée par la République de Corée | 24/05/2016 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | RD/TBT/131 - Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Thematic session on good regulatory practice - Republic of Korea : technical regulatory impact assessment (T.R.I.A.) in Korea | 07/03/2016 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | JOB/TBT/152 - Comité des obstacles techniques au commerce - Séance thématique sur les bonnes pratiques réglementaires - 8 mars 2016 - Communication de la République de Corée | 25/01/2016 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | JOB/TBT/140/Corr.1 - Committee on Technical Barriers to Trade - Comments from the Republic of Korea on JOB/TBT/135 - Seventh triennial review - Submission from the Republic of Korea - Corrigendum | 01/10/2015 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | JOB/TBT/140 - Comité des obstacles techniques au commerce - Observations présentées par la République de Corée au sujet du document JOB/TBT/135 - Septième examen triennal - Communication de la République de Corée | 30/09/2015 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | G/TBT/W/419/Rev.1 - Comité des obstacles techniques au commerce - Transparence - Septième examen triennal - Communication de la République de Corée - Révision | 13/07/2015 | En distribution non restreinte | |
| Corée, République de | G/TBT/W/419 - Comité des obstacles techniques au commerce - Transparence - Septième examen triennal - Communication de la République de Corée | 01/06/2015 | En distribution non restreinte | |
| Corée, République de | JOB/TBT/98/Rev.1 - Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par la Corée au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 - Révision | 26/05/2014 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | JOB/TBT/98 - Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) : mécanismes volontaires et principes connexes - Observations présentées par la Corée au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.3 | 05/05/2014 | À distribution restreinte | |
| Corée, République de | JOB/TBT/87 - Comité des obstacles techniques au commerce - Bonnes pratiques réglementaires (BPR) - Observations présentées par la Corée au sujet du document JOB/TBT/44/Rev.2 | 10/03/2014 | À distribution restreinte |
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