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Area (SPS, TBT): SPS; Submitting Members: Corée, République de
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Entités présentant la communication
Cote du document/Intitulé
Date de distribution
Statut
Corée, République de G/SPS/GEN/1447 - Présentation du site web d'appui SPS de la corée - Communication de la République de Corée 01/10/2015 En distribution non restreinte
Corée, République de G/SPS/GEN/1242 - Changements concernant les organismes publics compétents dans le domaine des mesures SPS en République de Corée - Communication présentée par la République de Corée 24/04/2013 En distribution non restreinte
Canada; Corée, République de G/L/883/Add.1, G/SPS/GEN/918/Add.1, WT/DS391/9 - Corée - Mesures visant l'importation de viande bovine et de produits à base de viande bovine en provenance du Canada - Notification d'une solution convenue d'un commun accord - Addendum 21/06/2012 En distribution non restreinte
Corée, République de G/SPS/GEN/1116 - Situation concernant l'influenza aviaire hautement pathogène - Communication présentée par la République de Corée 11/10/2011 En distribution non restreinte
Corée, République de G/SPS/GEN/1104 - Agence de l'inspection sanitaire - Communication présentée par la République de Corée 29/06/2011 En distribution non restreinte
Corée, République de G/SPS/W/195 - La mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (régionalisation) - Communication de la République de Corée 31/05/2006 En distribution non restreinte
Corée, République de G/SPS/GEN/348 - Eradication de la fièvre aphteuse en République de Corée, 2002 - Communication de la République de Corée 23/10/2002 En distribution non restreinte
Corée, République de G/SPS/GEN/318 - Normes et procédures applicables à l'autorisation des laboratoires Officiels nationaux/étrangers et à la reconnaissance des certificats d'inspection et des certificats relatifs aux résultats des essais en laboratoire - 1999.5 - Office Coréen de contrôle des médicaments et des produits alimentaires (KFDA) 07/05/2002 En distribution non restreinte
Australie; Corée, République de G/SPS/GEN/40 - Détermination des durées de conservation du lait UHT en Corée - Demande de l'Australie au titre de l'article 5.8 et réponse de la Corée 13/10/1997 Mis en distribution générale
Corée, République de G/SPS/GN/6 - Inspection et Quarantaine - Déclaration faite par la République de Corée à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 04/11/1996 Mis en distribution générale
Corée, République de; États-Unis d'Amérique G/AG/W/8/Add.5, G/SPS/W/27/Add.5, G/TBT/D/3/Add.5, WT/DS5/5/Add.5 - Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 20/09/1996 En distribution non restreinte
Corée, République de; États-Unis d'Amérique G/AG/W/8/Add.4, G/SPS/W/27/Add.4, G/TBT/D/3/Add.4, WT/DS5/5/Add.4 - Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 19/07/1996 En distribution non restreinte
Canada; Corée, République de G/AG/W/14/Add.1, G/L/33/Add.1, G/MA/3/Add.1, G/SPS/W/35/Add.1, G/TBT/D/4/Add.1, WT/DS20/6 - Corée - Mesures concernant l'eau en bouteille - Notification de la solution convenue d'un commun accord 06/05/1996 En distribution non restreinte
Corée, République de; États-Unis d'Amérique G/AG/W/8/Add.2, G/SPS/W/27/Add.2, G/TBT/D/3/Add.2, WT/DS5/5/Add.2 - Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 22/04/1996 En distribution non restreinte
Corée, République de G/AG/W/8/Add.1/Rev.1, G/SPS/W/27/Add.1/Rev.1, G/TBT/D/3/Add.1/Rev.1, WT/DS5/5/Add.1/Rev.1 - Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Révision 22/04/1996 En distribution non restreinte
Corée, République de; États-Unis d'Amérique G/AG/W/8/Add.3, G/SPS/W/27/Add.3, G/TBT/D/3/Add.3, WT/DS5/5/Add.3 - Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 22/04/1996 En distribution non restreinte
Corée, République de G/SPS/W/43 - Déclaration faite par la Corée à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 (sur le différend entre la Corée et les États-Unis concernant la durée de conservation des produits) 30/11/1995 Mis en distribution générale
Corée, République de G/AG/W/8/Add.1, G/SPS/W/27/Add.1, G/TBT/D/3/Add.1, WT/DS5/5/Add.1 - Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Addendum 24/11/1995 Mis en distribution générale
Corée, République de; États-Unis d'Amérique G/AG/W/8/Corr.1, G/SPS/W/27/Corr.1, G/TBT/D/3/Corr.1, WT/DS5/5/Corr.1 - Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Corrigendum 14/08/1995 Mis en distribution générale
Corée, République de; États-Unis d'Amérique G/AG/W/8, G/SPS/W/27, G/TBT/D/3, WT/DS5/5 - Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue 31/07/1995 Mis en distribution générale
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